Dans le cadre d’un effort conjoint, la Direction générale Humanisation du travail du SPF Emploi et les académiciens ont rassemblé la jurisprudence relative aux risques psychosociaux au travail.

Ce document, qui couvre la période de 2016 à 2023, donne un aperçu de la manière avec laquelle les juridictions s’appuient sur la législation modifiée depuis 2014 à cet égard. L’objectif est de fournir aux conseillers en prévention et aux employeurs qui sont confrontés à cette problématique des cas et des sujets concrets.

Renforcement de l’importance des risques psychosociaux.

Avec un taux historiquement élevé d’absences de longue durée des travailleurs en Belgique, les risques psychosociaux au travail (comme le stress, le burn-out et le harcèlement) soulignent la nécessité d’adopter une approche et un système de prévention efficaces. La loi du 4 août 1996 qui octroie une protection aux travailleurs, ainsi que les modifications significatives de la législation depuis 2014 mettent l’accent sur l’accès aux procédures internes pour les travailleurs et le rôle des acteurs internes dans la prévention de ces risques.

La nouvelle collection de 277 pages, qui comprend plus de 500 extraits de décisions judiciaires et qui se répartit en six thématiques, fournit un aperçu unique de l’approche en matière de risques psychosociaux au sein du contexte du travail en Belgique.

Un regard tourné vers l’avenir

Ce recueil n’est pas uniquement une représentation instantanée ; le document sera régulièrement mis à jour en vue de prendre en compte les nouvelles évolutions et la jurisprudence. Ce caractère évolutif souligne la volonté de garantir une amélioration et une actualisation permanentes des approches afin de lutter contre les risques psychosociaux au travail. Le document est disponible en ligne sur la page Web du SPF Emploi, dans le thème « Risques psychosociaux au travail », sous l’onglet « Réglementation ».

Sources :  SPF Emploi : Nouvelle publication : Risques psychosociaux au travail - Recueil de la jurisprudence des juridictions du travail depuis 2016

Gepubliceerd op13 May 2024