Si vous travaillez dans ce domaine depuis quelque temps, un certain nombre de concepts commencent probablement à vous paraître évidents. Par exemple les termes « poste de sécurité » et « poste de vigilance ». Selon le Code du bien-être au travail, ces termes sont très importants, car les collaborateurs sujets à l’un de ces risques relèvent d’une catégorie d’obligation différente, avec avis circonstanciés du médecin du travail. Or, récemment, il s’est avéré que cette terminologie manquait de transparence pour certains. Nous reprenons dès lors les bases avant d’entrer un peu plus dans les détails. La dernière partie aborde des spécificités encore plus pointues.
 

Les bases

Pour un poste de sécurité, pensez à Homer Simpson sur un chariot-élévateur ; pour un poste de vigilance, imaginez-le assis devant le tableau de bord d’une centrale nucléaire.
Le travailleur qui occupe un poste de sécurité (PS) ou un poste de vigilance (PV) actionne (PS) ou surveille (PV) une machine. En cas de problème, il y a non seulement un risque pour la sécurité du travailleur lui-même, mais aussi pour la sécurité des autres travailleurs.
Comme le risque est plus élevé (plus de personnes peuvent être concernées), ces risques sont indiqués dans une catégorie distincte (« B » au lieu de « C ») sur le formulaire d’évaluation de santé.
 
 

Un peu plus de détails

La définition des deux concepts figure dans le Code du bien-être au travail, art. I.4-1, §2:
1° poste de sécurité: tout poste de travail impliquant l’utilisation d’équipements de travail, la conduite de véhicules à moteur, de grues, de ponts roulants, d’engins de levage quelconques, ou de machines mettant en action des installations ou des appareils dangereux, ou encore le port d’armes en service, pour autant que l’utilisation de ces équipements de travail, la conduite de ces engins et de ces installations, ou le port de ces armes puissent mettre en danger la sécurité et la santé d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieures;
2° poste de vigilance: tout poste de travail qui consiste en une surveillance permanente du fonctionnement d’une installation où un défaut de vigilance lors de cette surveillance du fonctionnement peut mettre en danger la santé et la sécurité d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieues;
 
Par poste de sécurité, on entend donc tout poste de travail:
  • impliquant l’utilisation d’équipements de travail;
  • impliquant la conduite de véhicules à moteur, de grues, de ponts roulants, d’engins de levage quelconques ou de machines mettant en action des installations ou des appareils dangereux;
  • impliquant le port d’armes en service.
Et pour autant que cela puisse mettre en danger la sécurité et la santé d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieures.
 
Poste de sécurité
Par poste de vigilance, on entend donc tout poste de travail:qui consiste en une surveillance permanente du fonctionnement d'une installation.Et où un défaut de vigilance peut mettre en danger la santé et la sécurité d'autres travailleurs de l'entreprise
 
Par poste de vigilance, on entend donc tout poste de travail:
  • qui consiste en une surveillance permanente du fonctionnement d’une installation.
Et où un défaut de vigilance peut mettre en danger la santé et la sécurité d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieures.
 
Poste de vigilance
Ces collaborateurs doivent donc être évalués sur leur capacité à réagir de manière adéquate à tout événement ou toute évolution impliquant une menace réelle ou potentielle, tant pour eux-mêmes que pour leurs collègues.

 

Pour aller encore plus loin

L’inspection du travail donne une interprétation large de la définition du poste de sécurité. Un collaborateur qui utilise une scie circulaire occupe-t-il par exemple un poste de sécurité? S’il s’agit d’une scie circulaire manuelle, c’est bien le cas. S’il s’agit d’une scie circulaire sur table, ce n’est pas le cas. Il y a quelque temps, Co-prev a demandé une clarification de la définition du «poste de sécurité». Il existe par exemple une différence fondamentale entre un collaborateur qui conduit un bulldozer et un autre qui conduit un transpalette. Pourtant, à l’heure actuelle, aucune distinction de ce type n’est faite.
 
Par ailleurs, et tout le monde ne le sait pas, la conduite d’un camion ou d’un bus ne relève pas par définition du poste de sécurité. La définition dans la Loi sur le bien-être fait uniquement référence au risque pour les autres travailleurs («de l’entreprise ou d’entreprises extérieures»). Vous fauchez une douzaine de personnes sur le trottoir ou vous envoyez vos passagers dans un ravin ? Peu importe, sauf si l’une de ces personnes ou l’un de ces passagers est aussi un travailleur.
 
D’accord, mais tout le monde peut être un travailleur d’une « entreprise extérieure », n’est-ce pas ? En réalité, cela concerne uniquement les sous-traitants (par exemple) présents sur le lieu de travail. Donc, le chauffeur de camion qui entre et sort du site de l’entreprise est-il concerné ? Ou est-ce uniquement le cas si les autres travailleurs sont exposé à un risque pendant le chargement et le déchargement du camion ? A priori, ce chauffeur occupe un poste de sécurité. 
 
Mais si une analyse des risques a démontré que cela ne s’applique pas ou que ces risques sont suffisamment couverts, il ne s’agit plus d’un poste de sécurité. Une sélection médicale avec attestation d’aptitude à la conduite reste évidemment nécessaire pour le groupe 2.
 

Source

Sentral Actualités – 27/01/2020
Auteur ;
Edelhart Kempeneers, directeur Surveillance de santé

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