Attentia
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La période de fin d’année approche à grands pas. Dans de nombreuses organisations, cela signifie une petite fête d’entreprise avec des collègues, et cela inclut souvent de l’alcool. Mais que se passerait-il si l’un de vos collaborateurs avait un accident après avoir bu un verre au travail ? Où s’arrête la responsabilité de l’employeur et où commence celle du travailleur ?
Il existe un cadre légal en matière d’alcool au travail : la CCT 100. Celle-ci stipule, entre autres, que toute entreprise doit élaborer une politique en matière d’alcool et de drogues. La manière dont vous mettez en œuvre cette politique et les règles qui s’appliquent dans votre organisation vous appartiennent en tant qu’employeur. Que dire alors d’un verre de vin chaud à la fête de Noël ou d’un verre de bulles à la réception du Nouvel An ? Ensemble, examinons 4 scénarios concrets.
En tant que collègue ou manager, ce que quelqu’un fait à la maison ne vous regarde pas. Mais bien sûr, il est possible qu’un collaborateur consomme de l’alcool chez lui et arrive au travail sous l’emprise de l’alcool. Dans ce cas, vous avez le droit de parler, du moins tant que vous ne confrontez pas le collaborateur à sa consommation (supposée) d’alcool, mais plutôt aux conséquences de celle-ci sur le lieu de travail. Après tout, en tant qu’employeur, il est de votre responsabilité de créer un environnement de travail sûr et sain. Les collaborateurs sous influence ne doivent donc pas être autorisés à travailler, car ils peuvent se mettre en danger et mettre en danger les autres.
En tant qu’employeur, vous n’êtes pas obligé d’interdire l’alcool dans votre organisation. Il doit cependant y avoir une politique préventive en matière d’alcool et de drogues. C’est à vous de décider ce que cela signifie concrètement, en concertation avec le conseil d’entreprise, le CPPT, la délégation syndicale ou directement avec vos collaborateurs. Après tout, chaque entreprise a sa propre vision et sa propre culture.
Si des collaborateurs décident de leur propre chef de prendre un verre après le travail, c’est leur responsabilité, et non celle de l’employeur. Toutefois, si un accident se produit sur le chemin du retour, cela peut être considéré comme un accident sur le chemin du travail. Il appartiendra en partie à l’assureur de déterminer si tel est le cas.
Si les collaborateurs doivent retourner au travail par la suite parce qu’ils sont de garde, par exemple, ou s’ils sont encore sous influence au moment où ils retournent au travail, le scénario 1 s’applique.
La consommation d’alcool est-elle autorisée au sein de votre organisation ? Dans ce cas, comme mentionné précédemment, il est nécessaire de disposer d’un cadre de règles et de mesures préventives. Si vous avez l’intention d’organiser une réception et d’y servir de l’alcool, il y a plusieurs choses que vous pouvez faire. Vous pouvez sensibiliser les gens à l’avance, limiter la quantité d’alcool, proposer des alternatives sans alcool, mettre à disposition des alcootests, organiser le transport du retour, etc. Mais que se passe-t-il en cas d’accident : où s’arrête la responsabilité de l’employeur ?